Rechercher un journal, un article
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
Tarifs appliqués aux occupations de la voie publique du 2ème Grand Prix de Monaco Historique (27 - 28 mai 2000) et du 58ème Grand Prix Automobile de Monaco (1er - 4 juin 2000)
commerçants de cette catégorie ne pourront vendre que des articles autorisés.
III. Tarifs appliqués aux revendeurs désirant occuper la voie publique à l'occasion du 2ème Grand Prix de Monaco Historique et ... commerçants de cette catégorie ne pourront vendre que des articles autorisés.
III. Tarifs appliqués aux revendeurs désirant occuper la voie publique à l'occasion du 2ème Grand Prix de Monaco Historique et ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-167 du 20 février 2020 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 92 du 7 ... Arrêté Ministériel n° 2020-167 du 20 février 2020 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.252 du 13 février 2002 fixant le tarif des notaires
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs ... pour les actes de la société anonyme.
IV - Prorogation de société : moitié des honoraires €i-dessus et honoraires entiers sur les nouveaux apports, s'il y a lieu.
V - Dissolution de société : 2 ... Ordonnance Souveraine n° 15.252 du 13 février 2002 fixant le tarif des notaires ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Arrêté Municipal n° 2006-005 du 12 janvier 2006 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances
préalable délivrée par le Maire.
Les demandes devront préciser la nature des travaux, la largeur de la voie publique à l'endroit que le pétitionnaire envisage d'occuper, la surface envisagée et la durée ... préalable délivrée par le Maire.
Les demandes devront préciser la nature des travaux, la largeur de la voie publique à l'endroit que le pétitionnaire envisage d'occuper, la surface envisagée et la durée ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2004-104 du 29 décembre 2004 relatif à
l'occupation de la voie publique et de ses dépendances.
Maire.
Les demandes devront préciser la nature des travaux, la largeur de la voie publique à l'endroit que le pétitionnaire envisage d'occuper, la surface envisagée et la durée de l'occupation. Elles ... Maire.
Les demandes devront préciser la nature des travaux, la largeur de la voie publique à l'endroit que le pétitionnaire envisage d'occuper, la surface envisagée et la durée de l'occupation. Elles ...
Journal n°7437
du 7 avril 2000
AVIS RELATIF AU CHANGEMENT DE TAUX DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
soumises au taux nouveau de 19,60 % sont celles qui relevaient du taux de 20,60 % avant le 1er avril 2000.
Ce nouveau taux s'applique aux opérations pour lesquelles l'exigibilité de la taxe intervient à ... soumises au taux nouveau de 19,60 % sont celles qui relevaient du taux de 20,60 % avant le 1er avril 2000.
Ce nouveau taux s'applique aux opérations pour lesquelles l'exigibilité de la taxe intervient à ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Occupation de la voie publique à l'occasion
du 63eme Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ... Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Occupation de la voie publique à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ... Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-364 du 17 janvier 2023 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 15 décembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À ... prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 15 décembre 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du 1 ... Arrêté Municipal n° 2023-364 du 17 janvier 2023 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco. ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3918 du 15 octobre 2021 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À ... prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 27 septembre 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du ... Arrêté Municipal n° 2021-3918 du 15 octobre 2021 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco. ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4350 du 9 novembre 2020 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 25 août 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du 1er ... prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 25 août 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du 1er ... Arrêté Municipal n° 2020-4350 du 9 novembre 2020 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4825 du 3 décembre 2018 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 13 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter ... prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en Séance Publique du 13 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À compter du 1 ... Arrêté Municipal n° 2018-4825 du 3 décembre 2018 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Municipal n° 2015-4008 du 18 décembre 2015 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco
fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en séance publique du 1er décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier ... fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil Communal en séance publique du 1er décembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Arrêté Municipal n° 2015-4008 du 18 décembre 2015 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 99-11 du 11 janvier 1999 modifiant l'arrêté ministériel n° 98-63 du 9 février 1998 relatif au tarif de cession des produits sanguins
23 avril 1997 portant homologation du règlement relatif aux Bonnes Pratiques de Prélèvement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-209 du 23 avril 1997 fixant la liste des produits sanguins labiles ;
Vu l ... -211 du 23 avril 1997 portant homologation du règlement relatif aux Bonnes Pratiques de Prélèvement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-209 du 23 avril 1997 fixant la liste des produits sanguins labiles ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Mise à jour du tarif S.M.U.R.
Par décision du Gouvernement Princier, en date du 27 mai 2002, le tarif du S.M.U.R. du Centre Hospitalier Princesse Grace est fixé comme suit à compter de la parution au "Journal de Monaco".
S ... Par décision du Gouvernement Princier, en date du 27 mai 2002, le tarif du S.M.U.R. du Centre Hospitalier Princesse Grace est fixé comme suit à compter de la parution au "Journal de Monaco".
S ...